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Spéléologie, canyoning, fédération
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#1 26/03/2004 05:49:53
- Rémy Limagne
- Membre
- Date d'inscription: 01/06/2005
- Messages: 1050
Propriété souterraine...
Bonjour,
Chacun s'est bien sûr déjà interrogé sur le régime juridique des grottes, à savoir : à qui appartient l'entrée, les galeries...
En clair : qui peut donc nous interdire de faire de la spéléo !
J'ai trouvé - enfin - un texte pas trop imbuvable là-dessus.
Pas imbuvable, mais bien amer tout de même...
Faites-vous votre idée : à télécharger rubrique "espace breveté".
RL
Hors ligne
#2 26/03/2004 13:53:13
- Michel Isnard
- Invité
Re: Propriété souterraine...
Si j'ai bien compris, si on nous interdit l'accés à une cavité,
il faut acheter un bout de terrain au-dessus d'une des galeries de la cavité et demander un droit de passage ?
mi