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Spéléologie, canyoning, fédération
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#1 10/05/2007 20:11:00
- bisounours83
- Membre
- Date d'inscription: 05/05/2007
- Messages: 4600
loi Martel 1901 surla pollution souterraine
salut à tous !!
ou pourrais je trouver le texte de loi sur la "Loi MARTEL 1901" relative àl'interdiction de jeter des animaux morts et autres immondices au fond des gouffres?
J'ai bien Cherché sur Légifrance, mais cela est trop ancien, et celle ci est archivée depuis longtemps.
En effet, je bosse actuellement sur la problématique de la pollution des eaux souterraines par les rejets mal contrôlés des stations d'épuration des petits villages. les riviéres ont souvent des pertes et on retrouve l'eau pourrie sous terre!
merci à tous et bonnes explos titou du var
" Les Cons ,ça ose tout ! c'est même à ça qu'on les reconnait ... Michel Audiart ..."
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#2 04/06/2007 00:33:22
Re: loi Martel 1901 surla pollution souterraine
Il s'agit de la loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique.
Tout d'abord une grosse référence sur le sujet :
http://www.sante.gouv.fr/cdrom_lpsp/rub05.htm
Le texte de la loi de 1902 est disponible ici :
http://www2.urbanisme.equipement.gouv.f … blique.htm dans lequel on lira avec attention l'article 28
Dernière modification par xtof054 (04/06/2007 00:59:29)
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#3 04/11/2013 13:04:11
- bisounours83
- Membre
- Date d'inscription: 05/05/2007
- Messages: 4600
Re: loi Martel 1901 surla pollution souterraine
Salut les gars ...
je ressort ce vieux Topic , because récemment , les potes du Club, ont remarqué que les parois de certaines parties d'un réseau trés important de ma région , ( je ne le citerais pas ...) étaient tapissées de "Papier Cul usagé " en quantités assez importantes ... Toilet Paper , in English
Ce qui est assez anormal vu que la surface est quasiment désertique...
Personnellement , je suspecterais un Camion d'Assainissement ( les fameuses "Pompes à merde" ... ) d'être venu se soulager dans une faille de lapiaz ...
Un juriste pourrait il me communiquer le moyen de se procurer les textes législatifs , ( les lois , quoi ...) relatives à la "Pollution des Karsts "...
il doit bien y avoir des trucs , la dessus ... ( un truc clair , quoi, because je suis pas Juriste , mais plutôt technicien ...)
Peut être dans Légifrance ??
Merki...
à plus
Titou des G
" Les Cons ,ça ose tout ! c'est même à ça qu'on les reconnait ... Michel Audiart ..."
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#4 04/11/2013 13:33:48
- bisounours83
- Membre
- Date d'inscription: 05/05/2007
- Messages: 4600
Re: loi Martel 1901 surla pollution souterraine
http://www.pollution-karst.com/legislation_bouillon.php
j'ai trouvé cela , concernant la Genése de la "Loi Martel "...
à+
Titou des G
" Les Cons ,ça ose tout ! c'est même à ça qu'on les reconnait ... Michel Audiart ..."
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#5 04/11/2013 18:44:11
- Eric P88
- Membre
- Date d'inscription: 03/01/2013
- Messages: 969
Re: loi Martel 1901 surla pollution souterraine
Salut Titou..., salut à tous,
Je n'ai pas de réponse directe à ta question sur les lois en vigueur... mais si tes constatations sont exactes et que ce n'est pas du "bourrage" dû à de la désob spéléo, je prendrais assez vite des photos ou des vidéos pour garder une preuve, car le PQ va vite se décomposer....le reste y étant déjà !
En effet si ton club, ou ton CDS, voire la fédé veut faire une action ou simplement déposer plainte contre X pour pollution : IL FAUT DES PREUVES.
Sauf si ton réseau est inconnu ou interdit aux spéléos ou autres restriction à la con, je ne laisserais pas ça en l'état....car ça risque de recommencer.
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#6 05/11/2013 03:05:09
- Gaëtan
- Membre
- Date d'inscription: 10/05/2006
- Messages: 470
Re: loi Martel 1901 surla pollution souterraine
T'es sur qu'il n'y a pas une désob en cours dans le coin avec des bourrages au pq ? 
Dernière modification par Gaëtan (05/11/2013 03:05:36)
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#7 05/11/2013 10:19:00
- Gaffal
- Membre
- Date d'inscription: 31/01/2008
- Messages: 587
Re: loi Martel 1901 surla pollution souterraine
Yep, y en a qui font du balisage avec leur pq
pour retrouver leur chemin au retour...
Probleme c' est que ça se décompose pas vite...
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#8 05/11/2013 10:30:50
- bisounours83
- Membre
- Date d'inscription: 05/05/2007
- Messages: 4600
Re: loi Martel 1901 surla pollution souterraine
Gaëtan a écrit:
T'es sur qu'il n'y a pas une désob en cours dans le coin avec des bourrages au pq ?
salut les Gars ...
j'en sais rien , à vrai dire , car je l'ai pas vu personnellement , et j'ai pas pensé à cette hypothése du bourrage de trou de mine au PQ...
Faut que je demande à mon pote Pierre G , qui m'a signalé le probléme ...
apres , le balisage au PQ , pour pas se perdre , c'est une hypothese intéressante , aussi ...
bon , on va enquêter ...
à+
Titou des G
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