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 Spéléologie, canyoning, fédération

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#1 12/06/2012 14:11:09

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1050

Encadrement ACM : communiqué de la FFS

A l'attention des élus de CDS, CSR, et GE

Le Journal Officiel du 10 mai 2012 a rendu public l'arrêté du 24 avril, réglementant l'encadrement de plusieurs activités physiques au sein des ACM (Accueils collectifs de mineurs).

Cet arrêté abroge celui du 20 juin 2003, et supprime la possibilité pour les structures d'ACM de faire appel aux initiateurs fédéraux pour animer des séances de spéléologie.

Seul le brevet de Moniteur est reconnu, et bien sûr les brevets et diplômes d'état.

Consultée à l'automne 2011 par le ministère pour la rédaction de cet arrêté, la FFS a clairement revendiqué le maintien des prérogatives de l'initiateur fédéral, mais n'a au final pas obtenu gain de cause.

L'explication administrative en est que, pour les activités sportives dites "à environnement spécifique", seuls les brevets fédéraux bénéficiant d'équivalences avec le nouveau Diplôme d'Etat sont retenus pour l'encadrement en ACM. Or le brevet d'initiateur fédéral en spéléologie ne bénéficie d'aucune équivalence avec les brevets ou diplômes d'état.

Le Bureau de la FFS, l'EFS et la DTN sont pleinement conscients que cette situation va probablement avoir un impact profond sur l'activité de clubs qui proposaient, à d'autres structures associatives ou municipales, des prestations d'encadrement en dehors de la pratique de club.

Toutefois si on peut également supposer que nous connaîtrons des répercussions sur l'engagement des jeunes recrues dans le cursus des brevets fédéraux, il convient d'en rappeler tout l'intérêt pour la pratique fédérale et la pratique de clubs.

Le ministère procédera après l'été à l'évaluation de l'impact des nouvelles dispositions de cet arrêté. Il s'agit maintenant pour la FFS d'évaluer les conséquences de l'application de ce texte, afin de démontrer que des ajustements sont nécessaires. Aussi vous serez sollicités très prochainement pour faire connaitre à travers une enquête toutes les situations problématiques qui sont ou seront connues ces prochains mois dans vos départements et régions. Vos contributions permettront au bureau de constituer un argumentaire précis qui sera développé lors des rendez-vous au ministère des sports.

Par avance merci de votre collaboration.

Le texte de l'arrêté : http://tinyurl.com/7ukzsx7

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#2 13/06/2012 21:33:23

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1050

Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Une précision importante, qui s'impose suite à un excellent travail d'enquête de Fabrice Rozier et Christophe Prévot (merci !)
Qu'est-ce qu'un "ACM" ?

------------
Les ACM sont "des accueils de mineurs organisés par toute personne morale, tout groupement de fait ou par une personne physique si cette dernière perçoit une rétribution. Il existe 7 types d'ACM avec ou sans hébergement:

Séjours avec hébergement:

- Séjour de vacances - Au moins 7 mineurs, + de 3 nuits consécutives

- Séjours courts: au moins 7 mineurs, 1 à 3 nuits, en dehors d'une famille

- Séjours spécifiques: au moins 7 mineurs de 6 ans ou plus, à partir d'une nuit

- Séjours vacances en famille: 2 à 6 mineurs, au moins 4 nuits consécutives

Sans hébergement:

- Accueil de loisirs: 7 à 300 mineurs, en dehors d'une famille, 14 jours ou plus

- Accueils de jeunes: de 7 à 40 mineurs de 14 ans ou plus, en dehors d'une famille, 14 jours ou plus

Avec et sans hébergement:

- Accueil de scoutisme: au moins 7 mineurs avec et sans hébergement.

----------

Il faut en retenir que :

* l'initiateur peut toujours encadrer des mineurs, s'il n'est pas en contrat avec un ACM (c'est à dire s'il gère directement avec les parents)

* que toutes les structures d'accueil n'entrant pas dans une des 7 catégories ci-dessus ne sont pas "ACM" donc pas concernées par l'arrêté.

Ce qui ouvre quand même quelques portes...


Ou pour l'humour : si des enfants ne passent pas une nuit dans la structure, ils peuvent être emmenés sous terre par un initiateur. Mais s'ils passent plusieurs nuits, alors là, ils leur faut un moniteur...

Bienvenue au royaume d'Ubu !

RL

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#3 19/06/2012 17:44:20

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1050

Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Bonjour

Et voici le plan d'action fédéral. Communiqué envoyé à tous les clubs ce jour.

*************

Dans un communiqué du 12 juin , j’informais votre CDS, qu’à compter 1er juillet 2012, le code de l’action sociale et de la famille n'autorisait plus l'encadrement de jeunes mineurs par les initiateurs de spéléologie dès lors qu'ils seraient accueillis dans une structure répondant aux critères de l’Accueil Collectif des Mineurs.

Il faut maintenant évaluer précisément les conséquences de l'application de l’arrêté du 24 avril 2012 qui fixe cette impossibilité, afin de démontrer que des ajustements sont nécessaires.

Je sais que ces nouvelles dispositions peuvent avoir des conséquences importantes pour votre club.

Le Ministère des sports va engager lui-même à l’automne un travail d’évaluation de l’impact de cette règlementation, et nous devons être prêts pour répondre et argumenter.

Pour cela, nous devons avoir une vue précise de la situation. C’est pourquoi, je vous transmets l’enquête jointe,  élaborée par la DTN. Le questionnaire est très complet mais il est indispensable que vous le remplissiez en totalité.

Un retour pour le 29 juillet est souhaité. Merci d’avance pour votre contribution.

Cordialement, Laurence Tanguille, Présidente

***********

Télécharger l'enquête : http://speleos.fr/telechargement/ACM_enquete.doc


RL

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#4 10/10/2012 23:53:34

Judi
Membre
Lieu: Ardèche
Date d'inscription: 24/12/2006
Messages: 477
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Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Bonjour; Bonsoir (Rémy tu dors, ou tu es sous terre???)

Voici l'information transmise ce jour par la FFS à tous les clubs sur ce sujet

********

Suite à la publication de l’arrêté du 24 avril 2012 concernant les conditions d’encadrement, notamment de la spéléologie, en Accueil Collectif de Mineurs, vous avez reçu le 19 juin (avec relance le 06 juillet) un questionnaire réalisé par le Directeur Technique National pour permettre de mesurer l’impact de cette règlementation.

D'ores et déjà des discussions sont en cours avec les services concernés du Ministère des Sports de la Jeunesse de l’Education Populaire et de la Vie Associative. Le 19 octobre prochain, Jean Pierre Holvoet, Président Adjoint, Eric Alexis, DTN, et moi-même rencontrerons un Conseiller du cabinet de Madame la Ministre, et le Directeur des Sports. Nous aborderons, entre autres, ce sujet qui nous préoccupe.

Cordialement
Laurence Tanguille, Présidente

*******

Télécharger l’analyse des 55 retours : http://speleos.fr/depots/uploads/analys … te_acm.pdf


Salutations grottesques

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#5 11/10/2012 18:16:33

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1050

Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Oh lààà Judi ! 23h53 un mercredi ? Oui je dors...

Mais bon. J'ajoute à la circulaire présidentielle l'information donnée au CA : la négociation portera sur la reconnaissance du brevet d'initiateur pour encadrer en cavité de classe 2, puisque il semble bien que c'est là l'essentiel de leur activité d'encadrement en ACM.
On croise les doigts (et on prie, pour ceux qui savent faire...).

RL

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#6 12/10/2012 08:34:30

jmt57
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Date d'inscription: 14/01/2010
Messages: 59

Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Bonjour à tous, bonjour Rémy,
On croise les doigts ET on prie, ça oui.
Car j'ai la conviction que l'enquête ne reflète pas la totalité des situations d'encadrements en ACM.
Je pense qu'un certain nombre de spéléos, cadres dans des clubs, n'ont pas cru qu'il était possible de faire modifier ce texte. J'espère qu'avant de convaincre nos futurs interlocuteurs, nous avons réussi à persuader nos négociateurs !
Cordialement.
JM Toussaint
ps : Rémy, mets ta pendule à l'heure (Judi t'a interpelé à 22h53 pas à 23h53), sinon tu vas louper des rendez-vous.

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#7 16/11/2012 14:31:35

Judi
Membre
Lieu: Ardèche
Date d'inscription: 24/12/2006
Messages: 477
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Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Voici l'information transmise ce jour par la FFS à tous les clubs sur ce sujet

********

Bonjour,

Dans un message du 10 octobre dernier je vous informais que le 19 octobre, Jean Pierre Holvoet - Président Adjoint, Eric Alexis - DTN, et moi-même rencontrions un conseiller du cabinet de Madame la Ministre, et le Directeur des Sports du ministère chargé des Sports et de la Jeunesse.

Au cours de cette rencontre nous avons abordé le sujet de l'encadrement de la spéléologie dans les ACM et nous avons remis aux participants les résultats de l'enquête que nous avons réalisée.
Nous avons argumenté sur notre demande de reconnaissance des brevets initiateurs pour l'encadrement en ACM. 

Il ne nous avait pas échappé au cours de l'entretien que le ministère n'entendait pas modifier l'arrêté au motif qu'il ne souhaitait pas créer une exception dans la réglementation pour l'encadrement des activités classées en environnement spécifique, par des brevets fédéraux ne disposant pas d'allégement dans la filière professionnelle.

Je vous transmets en pièce jointe l'avis définitif du ministère, communiqué par le Directeur de la Jeunesse et de la Vie Associative. Il ne nous permet pas d'envisager une évolution de l'arrêté du 24 avril 2012.

Il convient que les clubs qui sont concernés directement par cette décision se rapprochent de la DTN afin d'apprécier les dispositions qui pourraient être prises.

Cordialement
Laurence Tanguille, Présidente

*******

La réponse du ministère, même entaché d'une erreur : "tel n'est pas le cas à ce jour du brevet fédéral d'instructeur de spéléologie" (à la place de initiateur) est sans ambiguïté.


Salutations grottesques

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#8 16/11/2012 14:55:38

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1050

Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Judi m'a doublé de dix minutes...

La source : http://csr-p.ffspeleo.fr/temp/ACM_rep_m … 111112.pdf

RL

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#9 16/11/2012 17:43:14

jc64
Membre
Lieu: Baudreix
Date d'inscription: 01/06/2012
Messages: 11

Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

bonjour,

Je viens de lire la réponse du ministère, vous comprendrez que la réponse ne me convient pas. Le conseiller de Mme la ministre n'a certainement pas écouté votre argumentation car nous ne sommes pas les seuls à évoluer dans un environnement spécifique mais actuellement nous sommes la seule fédé ou l'initiateur est supprimé de l'encadrement ACM.

Je suis responsable d'un ACM et ce que je peux constater c'est que la spéléo va disparaître des activités ! Dommage mais nous n'avons pas les moyens de faire appel au pro ! et trouver des moniteurs dispos c'est pas évident.

Désolé de faire de la résistance dans mon petit coin des Pyrénées mais je trouve ça bien dommage, ce qui me chagrine d'autant plus dans la réponse  c'est la phrase " Cette fiche a été élaboré en concertation avec la direction technique nationale de votre fédération".

je ne vais épiloguer mais je me pose beaucoup de question en tant que président de club et surtout licencié de la FFS !

Jean-Charles Roussel

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#10 16/11/2012 17:55:52

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1050

Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Salut JC !

Je crois qu'il ne faut pas s'illusionner avec le terme de "concertation". A mon avis il faut comprendre "on vous avait informés"...
L'intérêt du courrier, c'est qu'il confirme l'élément qui est à l'origine de cette situation :  la suppression de la "dispense de certification avec le diplôme d'Etat" pour les initiateurs (i.e. l'accès à la préfo sans les tests de sélection).
Cela dit, je partage ton amertume...

RL

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#11 16/11/2012 18:05:14

jc64
Membre
Lieu: Baudreix
Date d'inscription: 01/06/2012
Messages: 11

Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Salut Rémy,

Ok mais je pensais être mieux défendu que ça par ma Fédé ! Pourquoi les autres fédé s'en sorte bien ?

a+

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#12 17/11/2012 08:55:40

jmt57
Membre
Date d'inscription: 14/01/2010
Messages: 59

Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Bonjour,

Le texte de réponse du ministère aggrave encore la situation puisqu'on y lit
"Tel n'est pas le cas à ce jour du brevet fédéral d'instructeur de spéléologie."
Tant qu'à écrire des âneries !!!
Je reviens plus sérieusement sur mon idée de brevet de MONITEUR de niveau 1 et MONITEUR de niveau 2; et de la suite de cette réflexion : passer, à la création de ces deux niveaux, tous les initiateurs actuels qui en feraient la demande au niveau 1 de moniteur.

Ça s'est bien fait à la création des professeurs des écoles !

Par ailleurs je note quand même que dans la réponse du ministère il est aussi écrit que l'annexe 16 avait été travaillée en concertation avec notre DTN.

J'ai lu ce que les uns et les autres ont écrit au sujet de la "concertation"; il n'en demeure pas moins qu'au moment où le bureau et le DTN ont su ce qui se préparait comme décret, ils n'ont pas informé, mais surtout pas réagi, car convaincus que cela n'avait aucun impact sur notre fédération.
Je ne pense pas qu'Eric me contredira sur cette remarque.

Et pour les 2 niveaux du monitorat, est-ce que ça coûterait beaucoup d'essayer ?
Toute envie de se battre sur ce thème est-elle perdue par nos responsables ?

Amicalement.

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#13 17/11/2012 13:55:20

Judi
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Lieu: Ardèche
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Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Bonjour à toutes et tous;

En ce qui concerne l'environnement spécifique, comme l'escalade par exemple.
Et bien la catégorie où les initiateurs peuvent intervenir n'est pas considérer comme de l'environnement spécifique (site sportif en dessous du premier relais). Voilà pourquoi certain s'en sorte mieux que d'autre. Ils ont préférer détricoter leurs activité, en considérant qu'avec un bon cahiers des charges, on sécurise le milieu au risque de l'artificialiser mais en contre partie on le sort d'un environnement spécifique.

Pour les histoires de 2 niveaux de moniteurs, je crains que cela ne passe pas car :
Vue qu'il y'a des équivalences avec le DE, le ministère aura son mots à dire.
Il faudra réécrire l'arrêté du DE en indiquant que les équivalences ne concerne que le niveau 2 et non le niveau 1.
Et puisque le niveau 1 n'aura pas d'équivalence avec le DE, il n'aura pas de possibilité d'encadrer en ACM puisque l'on considère que l'ensemble du milieu souterrain est en environnement spécifique à partir de la classe 1.


Salutations grottesques

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#14 17/11/2012 18:41:57

jc64
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Lieu: Baudreix
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Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

bonjour,

Toutes ces  décisions fédérales ont-elles été décidés en concertation avec l'EFS et ses brevetés ? nous n'en avions jamais entendu parlé avant la décision suprême du ministère !

ça demande des explications quand même car démocratiquement il y aurait dû avoir débat à tous les échelons fédéraux

Le président du spéléo club de Baudreix

jean-charles roussel

Dernière modification par jc64 (17/11/2012 19:35:36)

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#15 17/11/2012 23:28:47

osons
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Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

jc64 a écrit:

bonjour,

...nous n'en avions jamais entendu parlé avant la décision suprême du ministère !
...

D’ailleurs l'arrêté est daté d'avant l'AG et l'info est sortie après l'AG,
Personne à la fédé ne le savait?
Pas même le DTN?
bizarre bizarre!!


La connerie, la connerie....moi ça me fait rien, je suis porteur sain!!!
Olivier Humbert
Webmaster de http://speleonancy.hautetfort.com/ et de http://olivier.humbert1.free.fr/index.html

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#16 19/12/2012 22:16:11

pascal
Membre
Lieu: 30
Date d'inscription: 21/02/2005
Messages: 134

Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Bonsoir,

J'ai besoin de réponses précises par rapport à ce que je fais :

Je suis init et vieux (donc la vae....!!)
je suis bénévole (mais un vrai, pas de sous)

Je vais organiser un trimestre spéléo pour un collége dans le cadre de l'unss. Je peux?

Je vais faire une sortie (en juin) spéléo avec 60 petits monstres (il y aura d'autres cadres). Je peux?

Je vais passer une nuit sous terre avec des enfants dans une cavité de classe 1. Je peux?

J'encadre chaque mois des accidentés de la vie. Je peux continuer?

Amicalement
Pascal

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#17 20/12/2012 16:11:28

Judi
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Lieu: Ardèche
Date d'inscription: 24/12/2006
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Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Pascal;

Tout dépend du cadre de ton intervention et tu n'en précise qu'un :

- trimestre pour un collège dans le cadre de l'UNSS = je ne sais pas si l'UNSS est considéré comme un ACM mais si non tu as le droit avec ton initiateur.

- sortie 60 petits monstres : si c'est dans le cadre d'un club de spéléo et en passant directement par les parents = tu peux avec ton initiateur.

- passé une nuit avec des enfants : si c'est dans le cadre d'un club de spéléologie et qu'il y a moins de 7 enfants (non accompagné de leur parents) = tu peux avec ton initiateur.

- chaque mois des accidentés de la vie : si ces personnes sont majeurs il ne sont donc pas concerné par les ACM = tu peux avec ton initiateur même vieux.

En espérant t'avoir répondue.


Salutations grottesques

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#18 13/01/2013 15:40:12

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1050

Re: Encadrement ACM : communiqué de la FFS

Bonjour

Une nouvelle page intéressante sur le site fédéral, sous la conduite de José Mulot

http://ffspeleo.fr/espace-scolaire-172.html

fiche à télécharger "Contexte réglementaire de l’encadrement en spéléologie pour les mineurs"

RL

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