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adarnoux a écrit:

et je dirais même plus :
tout écrit, même le plus insignifiant se doit d'être déposé en double exemplaire  (enfin, déjà un ce serait super...) au Centre National de Documentation Spéléologique, 28, rue Delandine, 69002 LYON, comme chacun le sait.

Pour la petite histoire, nous n'avons pas eu le temps de faire des recherches sur la bibliothèque éventuelle de la  Société de Spéléologie. Peut être se confondait-elle avec la bibliothèque d’Edouard-Alfred Martel ? mais en tout cas, lors de la création du Spéléo-Club de France, dont le siège social est situé dans la Maison de l'Agriculture, 16 rue de la République à Montpellier, un chapitre des statuts est consacré à la bibliothèque et aux devoirs du bibliothécaire.

Notre petite bibliothèque fédérale n'a certainement rien à envier au Dépôt légal bien sûr, mais elle remplit honnêtement les 500 mêtres linéaires qu'on a bien voulut mettre à sa disposition.... et n'importe qui peut faire à saut à l'occasion d'un passage au siège... et consulter ses rayonnages sur rendez-vous.
 
@+
Agnès
(Je profite de ce message, les Spelunca demandés à Philippe Drouin sont prêts et vous attendent au siège).

Salut Agnes , Salut à tous...



Je suis heureux de constater que tu  as rebondis sur mon post , pour faire la promotion de la bibliothéque dont tu parait prendre grand soin...

Etant un tantinet matheux , je me suis amusé a estimer le nombre de bouquins que l'on pouvait stocker sur  500 métres de rayonnages ...

à raison de 20 à 30 bouquins  au métre,  on peut arriver à une fourchette de 10 000 à 15 000 bouquins ...

je t'invite à nous en dire plus , sur tout ce qui peut concerner cette Bibliothéque ...  Catégories d'ouvrages , catégories de thémes , curiosités diverses ,  ouvrages rares, etc...

Je pense que si tu as une formation de bibliothécaire , tu dois avoir de bonnes notions sur la "propriété intellectuelle" des divers ouvrages  susceptibles d'être trouvés en bibliothéque ...

A ce propos , qu'en est il de la législation sur la Propriété Intellectuelle des "Topographies de gouffres et réseaux souterrains " ??

Existe t'il quelque chose la dessus , ou seulement un grand "Vide Juridique" ?...

Par exemple , si je découvre qu'un organisme d'état (   Le BRGM , par exemple ...),  détiens et utilise une topographie spéléo que j'ai réalisé à la sueur de mon front, que puis je y faire, juridiquement parlant ??

Biens sur , ce n'est qu'un hypothétique cas de figure ...

Mais si toi , Agnés ,ou quiquonque avait des lumiéres sur ce sujet , je suis preneur ...

Cordialement à tous ...


Titou des Garrigues

Avec le BRGM, je précise.

En cherchant vite fait, j'ai trouvé cela :

http://www.nievre.equipement.gouv.fr/IM … 55762e.pdf

La convention nationale signée entre la Fédération Française de Spéléologie et le BRGM concernant la mise à disposition de données a été déclinée au niveau
départemental entre le Comité Départemental de Spéléologie de la Nièvre et le BRGM.
Le CDS 58 nous a ainsi fourni une base de données très précieuse par l’apport de nouveaux sites mais également par la qualité descriptive des informations.

Cela a été évoqué sur la liste française spéléo l'an passé, de mémoire.

Eric P88 a écrit:

Nous avons la même chose sur les Vosges.
Ce sont les coordonnées d'entrées, le nom, les dimensions qui ont été cédés par convention : pas les topos.

Salut Jef, Salut Eric...

Et savez vous qui à ramassé les ronds ??

le CDS local ? , quand même pas le" pov couillon" qui s'ait donné la peine de creer ces données ??

( les coordonnées, la toponymie , les dimensions , tout ce qui demande quand même un certain travail topographique et intellectuel, si ce n'est physique...)

bien joué Eric, et merci a tous les deux , Jef et Eric , pour vos précisions et vos documents joints ...

A plus

Titou des G

Salut;

Il me semble que
La propriété intellectuel ne peut s'exercer que sur le dessin de la topographie car on estime qu'il s'agit d'une vision d'un regard d'une personne.
Alors que les coordonnées géographique, les mesures topographiques même si elles sont longue et fastidieuse à réalisé ne procède pas d'une construction intellectuelle.

Vous trouverez quelque chose ici : http://efs.ffspeleo.fr/les-stages/docum … ementation
le document a pour titre topographie et droit d'auteur.

Salut,

Ce jugement date de 2003, la législation, au moins la jurisprudence, a pu évoluer.

Dans la pratique, le minimum est de demander à celui qui a fait la topo l'autorisation de la reproduire. Après, il peut dire oui ou non et ça se négocie. Les seuls cas que je connais personnellement concerne 2 topos qu'on a faites et qui ont été reproduites avec notre accord dans un inventaire. Et une demande qu'on a refusé parce qu'on sortait en même temps une publication. On s'est arrangé à l'amiable avec le demandeur et on a trouvé une solution.

Le problème est différent lorsqu'il y a plus d'argent en jeu, comme le cas cité par Judi. Là, il vaut mieux prendre conseil auprès d'un pro du droit car c'est une discipline complexe où le spéléo est souvent peu expérimenté.

Jef