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Oh Hélène !!!
On ne t'a pas présenté les "prérogatives de l'initiateur" et les "recommandations fédérales sécurité et prévention" en stage initiateur ? Je ne peux pas le croire... ;-)

Regarde déjà ces deux documents sur cette page :
http://efs.ffspeleo.fr/les-stages/doc-e … ganisation

Je pense que tu vas trouver quelques réponses à ton questionnement.

Bon dimanche !

RL

Hélàs, hélàs, hélàs...

L'arrêté de 2003 était très clair, mais malheureusement il n'est plus.

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Journal officiel – 10 mai 2012

Arrêté du 25 avril 2012 : organisation des activités physiques dans le Accueils Collectifs de Mineurs

Fiche n°16 : Spéléologie

Lieu de déroulement de la pratique : Toute cavité de classe I à IV et tout site d’entraînement.

Public concerné : Tous les mineurs.

Taux d’encadrement : L’encadrant détermine le nombre de participants et le taux d’encadrement en fonction de la difficulté de l’itinéraire et du niveau des pratiquants.
L’effectif du groupe ne peut excéder douze mineurs lorsque l’encadrement est assuré par un encadrant qui n’est pas titulaire des qualifications prévues aux 1o, 2o ou 3o de l’article R. 227-13 du code de l’action sociale et des familles.
Dans tous les cas, le groupe de mineurs est accompagné d’au moins deux adultes dont l’encadrant et un ou plusieurs accompagnateurs.

Qualifications requises pour encadrer :  Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1o, 2o ou 3o de l’article R. 227-13 du code de l’action sociale et des familles.
Peut aussi encadrer, une personne majeure titulaire du brevet de moniteur de spéléologie, délivré par la fédération française de spéléologie, dans les limites fixées par cette fédération, dés lors que cette personne est soit :
– déclarée comme faisant partie de l’équipe pédagogique de l’accueil ;
– bénévole membre d’une association affiliée à la fédération française de spéléologie, sous réserve que l’activité soit mise en oeuvre par cette association.

Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires : Outre l’encadrant, le groupe est accompagné d’une personne majeure, déclarée membre permanent de l’équipe pédagogique de l’accueil, dont le niveau d’aptitude et de capacité est jugé suffisant par l’encadrant dans cette activité en vue de faciliter son bon déroulement.

Conditions d’organisation de la pratique : Le directeur de l’accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l’encadrant.
L’encadrant porte le projet d’activité à la connaissance du directeur de l’accueil et l’informe de l’heure exacte de départ du groupe et de l’heure prévue pour le retour.
Les conditions d’encadrement des activités de spéléologie tiennent compte du classement de la cavité visitée, établi par la fédération française de spéléologie, titulaire de la délégation prévue à l’article L. 131-14 du code du sport.
Le déroulement de l’activité est subordonné à la consultation préalable de l’hydrologie de la cavité ainsi que des prévisions météorologiques.
Les pratiquants doivent être équipés :
– d’un casque conforme avec la norme CE, avec jugulaire, muni d’un éclairage ;
– d’une combinaison quelque soit la difficulté du parcours.
L’équipement technique individuel et collectif est adapté au type de cavités.
Le matériel d’intervention et de mise en attente d’un blessé est adapté au type de cavités.

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C'est un "coupé-collé" : les approximations orthographiques ne sont pas de mon fait !

RL

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex … rieLien=id

Merci Rémy pour cette mise à jour importante!

Effectivement, que devient l'initiateur dans l'affaire? Purement et simplement évincé...
A noter aussi qu'il faut fournir les combinaisons maintenant.

Pascal, le texte s'applique aux accueils définis dans l'article R227-1 du code de l'action sociale et des familles, soit :
les accueils "qui sont organisés par toute personne morale, tout groupement de fait ou par une personne physique si cette dernière perçoit une rétribution. Ils sont répartis dans les catégories ainsi définies :
I.-Les accueils avec hébergement (voir détail sur Légifrance)
II.-Les accueils sans hébergement (voir détail sur Légifrance)
III.-L'accueil de scoutisme d'au moins sept mineurs, avec et sans hébergement (...)"

Dans tous les cas, il faut au moins 7 mineurs pour appeler ça un "accueil" si j'ai bien compris.